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Marques déposées par MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO MOREAU PIERRE DOMINIQUE RENE
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LES FONDANTS DE PROVENCE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONDANTS DE PROVENCE"
MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO MOREAU PIERRE DOMINIQUE RENE

Numéro de dépôt :
95589584
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque LES FONDANTS DE PROVENCE"

Déposée le 19 septembre 1995 par MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO MOREAU PIERRE DOMINIQUE RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FONDANTS DE PROVENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO MOREAU PIERRE DOMINIQUE RENE, domicilié(e) MAS DE FONT CLAIRE No 2356 CHEMIN CHARRE, 13600 CEYRESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU JOCELYNE ET PIERRE - France.

La marque LES FONDANTS DE PROVENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONDANTS DE PROVENCE" est expirée depuis le 19 septembre 2005.

MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO MOREAU PIERRE DOMINIQUE RENE a également déposé les autres marques suivantes : "E C U B I O" ECU-BIO


MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO MOREAU PIERRE DOMINIQUE RENE - MAS DE FONT CLAIRE No 2356 CHEMIN CHARRE, 13600 CEYRESTE - France


MOREAU JOCELYNE ET PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers: huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences). . Animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.